Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOM BERNARD
ANDRE VINET S.A

Numéro de dépôt :
1400175
Date de dépôt :
24/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/1997

Présentation de la marque DOM BERNARD

Déposée le 24 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) ANDRE VINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOM BERNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDRE VINET domicilié(e) Les Lilas - MOUZILLON, 44330 VALLET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque DOM BERNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOM BERNARD est expirée depuis le 24 mars 1997.

ANDRE VINET a également déposé les autres marques suivantes : LA TASSE DOR , SCINTILLANT , LA PETITE VALLEE , VEUVE BRETONNIERE , DOM BERNARD , PETIT TONNEAU , RECLUSE DES FAGOTS , BRITTANOE , BLANC SAUVAGE , MISCARI


ANDRE VINET S.A - Les Lilas - MOUZILLON, 44330 VALLET. - France


Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Vins